+33 7 86 04 14 65 devis@melniccars.com

Mentions Légales

Mentions Légales

Ce site et ses contenus sont la propriété de Melnic Cars

La Société MELNIC CARS, SARL au capital de 25 000 €, dont le siège social est sis 4 Chemin du Bout du Clos 78910 OSMOY, immatriculée au Registre National des Entreprises RNE – SIREN : 814 707 261

Directeur de la publication : Oleg MELNIC

Reproduction sur support papier et électronique

La reproduction sur un support papier est interdite.
Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d’autres sites sans autorisation expresse et écrite de MELNIC CARS. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de MELNIC CARS. La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Exonération de la responsabilité technique

MELNIC CARS décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes. De plus, elle ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou à un accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Informatique et libertés

Les données envoyées par formulaire peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé. Conformément à la loi Informatique et Liberté (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978) vous disposez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données vous concernant.


Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à :
Siège social
4 Chemin du Bout du Clos 78910 OSMOY – FRANCE
ou
melnicoleg@gmail.com